Notre Engagement envers l'Originalité et le Respect
Chez Recette.pro, nous savons qu'une recette ne se limite pas à une suite d'étapes. Elle incarne une mémoire, une tradition et un fragment d’identité culturelle transmis avec amour. Né dans un petit village de Normandie et formé à Lyon, Julien Moreau a lancé ce site pour célébrer ces instants d’authenticité que seule la cuisine peut offrir.
Une Politique Claire pour Protéger les Créateurs
Nous prenons très au sérieux la protection des contenus publiés. En partageant fièrement des recettes françaises avec un public international, nous veillons aussi à respecter les droits de chacun. C’est pourquoi nous respectons pleinement la Digital Millennium Copyright Act (DMCA) pour gérer équitablement toute réclamation liée au droit d’auteur.
Vous pensez qu’un contenu sur notre site porte atteinte à vos droits ? Cette page vous explique, étape par étape, comment déposer une notification.
Comment Soumettre une Notification DMCA
Si vous êtes le titulaire des droits ou autorisé à agir en son nom, voici les informations à fournir :
- Votre nom complet et vos coordonnées : e-mail, adresse postale, téléphone.
- La description précise de l’œuvre concernée.
- L’URL exacte du contenu présumé en infraction sur Recette.pro.
- Une déclaration sincère affirmant que l'utilisation n’est pas autorisée par vous ou la loi.
- Une attestation d'exactitude, sous peine de parjure.
- Votre signature physique ou électronique.
Envoyez votre notification à :
📧 dmca@recette.pro
📍 25 Rue Etienne Cosson, 37170 Chambray-lès-Tours, France
📞 +33 2 96 23 94 99
Nous traiterons chaque demande avec rigueur. Un délai raisonnable est nécessaire pour l’évaluation.
Que Se Passe-t-il Après Réception ?
Après réception d’une notification valide :
- Nous vérifions les faits et la présence du contenu signalé.
- Le contenu sera retiré ou son accès restreint si la demande est justifiée.
- L’auteur du contenu sera informé et pourra répondre par une contre-notification.
- Si aucune procédure légale n’est engagée dans les 14 jours, le contenu pourrait être rétabli.
Nous visons un équilibre entre protection des droits et liberté d’expression, tout en favorisant un environnement transparent.
Soumettre une Contre-Notification
Vous pensez que votre contenu a été retiré à tort ? Vous avez alors la possibilité d’envoyer une contre-notification. Celle-ci doit contenir :
- Vos coordonnées complètes.
- L’URL du contenu supprimé.
- Une déclaration de bonne foi indiquant une erreur de retrait.
- Une clause d'acceptation de la juridiction française.
- Votre signature électronique ou physique.
Nous transmettrons votre demande à la partie plaignante. Sans action de sa part sous 14 jours, le contenu pourra être restauré.
⚠️ Une fausse déclaration dans une contre-notification peut entraîner des poursuites judiciaires. N’agissez qu’avec certitude.
Politique de Tolérance Zéro en Cas d’Abus
Recette.pro adopte une tolérance stricte envers les violations répétées. Toute personne signalée à plusieurs reprises pourra être suspendue ou bannie définitivement.
Protéger et Inspirer la Communauté Culinaire
Notre plateforme repose sur la créativité, le respect et l’amour de la cuisine. Chaque ratatouille, coq au vin ou tarte Tatin porte une part d’histoire. Nous soutenons ceux qui créent avec passion, mais restons vigilants face aux abus.
La cuisine mondiale prospère grâce à l’inspiration, mais aussi à l’éthique. C’est pourquoi notre processus DMCA favorise l'équité tout en maintenant un espace sûr et créatif.
Contact
Pour toute question ou assistance :
📧 dmca@recette.pro
📍 25 Rue Etienne Cosson, 37170 Chambray-lès-Tours, France
📞 +33 2 96 23 94 99
Nous sommes là pour garantir à chacun un environnement respectueux, légal et inspirant.